C.R. 8 AVRIL 2013

Compte rendu du Conseil Municipal

d’Avant-les-Marcilly

Séance du 8 avril 2013

L’an deux mille treize, le 8 avril à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la Présidence de Mr Jean-Louis Marcilly.

Etaient présents :

Chantal Frou, Frédérique Van Goetsenhoven, Laurent Godier, Richard Gramain, Jean-Louis Marcilly, Philippe Masson, Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk,

Absent excusé : Michel Dallé a donné pouvoir à Jean-Baptiste Renard), Christophe Van Goetsenhoven (a donné pouvoir à Frédérique Van Goetsenhoven)

Laurent Godier a été élu secrétaire de séance.

Vote des quatre taxes directes locales

Le Conseil municipal vote les taux des quatre taxes directes locales pour 2013 (sans changement) :

- Habitation 18.65 %

- Foncière (bâti) 12.63 %

- Foncière (non bâti) 16.13 %

- CFE (cotisation foncière des entreprises) 18.30 %

Vote du Budget 2013

Le Conseil municipal vote le Budget 2013 équilibré en dépenses et recettes :

- Section de fonctionnement 443 500.00 €

- Section d’investissement 266 200.00 €

709 700.00 €

Frais de déplacement

Compte tenu du fait que les agents de la collectivité sont amenés à se rendre à des stages de formation avec leur véhicule personnel, il y a lieu de rembourser les frais occasionnés par ces déplacements.

Le Conseil Municipal autorise le remboursement de ces déplacements temporaires

La séance est levée à 21 heures 45.

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