C.R. du 19 août 2011
Compte rendu du Conseil Municipal
d’Avant-les-Marcilly
Séance du 19 août 2011
L’an deux mille onze, le 19 août à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique
sous la Présidence de Mr Jean-Louis Marcilly.
Etaient présents :
Chantal Frou, Frédérique Van Goetsenhoven, Michel Dallé, Laurent Godier, Richard Gramain
Jean-Louis Marcilly, Philippe Masson, Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk, Christophe Van Goetsenhoven
Jean Sviatopolk a été élu secrétaire de séance.
Renouvellement contrat Adjoint technique (cantine)
Le Conseil municipal décide le renouvellement du contrat de l’Adjoint technique de 2ème classe en charge de la cantine
et du ménage de certaines classes, à raison de 23 heures hebdomadaires pour une durée d’un an soit du 1er septembre 2011 au 31 août 2012.
Cet agent sera rémunéré au 1er échelon de l’échelle 3.
Renouvellement contrat Adjoint technique (garderie)
Le Conseil municipal décide le renouvellement du contrat de l’Adjoint technique de 2ème classe en charge de la surveillance des enfants à la garderie périscolaire et à la cantine, de ménage et de travaux divers (distribution de prospectus, arrosage des fleurs) à raison de 17 heures hebdomadaires pour la période du 1er septembre 2011 au 31 août 2012.
Cet agent sera rémunéré au 1er échelon de l’échelle 3.
Tarif cantine 2011/2012
Le Conseil Municipal fixe à l’unanimité, le prix du repas cantine pour l’année scolaire 2011-2012 :
- le tarif passe de 4.10 € à 4.20 €, valable pour les enfants et les adultes.
Construction d’une plateforme de compostage par les Ets SOUFFLET
Le conseil Municipal donne son accord, par 8 voix pour et 2 contre, pour le projet de construction
d’une plateforme de compostage par les Ets SOUFFLET à Nogent-sur-Seine sur la parcelle ZX05 d’une superficie de 45 675 m2
Changement des conditions générales et modification du taux de cotisation avec la MNT
Le Conseil Municipal donne son accord à l’avenant au contrat avec la MNT prenant effet au 1er janvier 2012 :
- le changement des conditions générales
- la modification du taux de cotisation passant de 0.67 % à 0.70 %
Autorise le maire à signer l’avenant au contrat de prévoyance collective, maintien de salaire.
Règlement intérieur – hygiène et sécurité
Le Conseil Municipal approuve le règlement intérieur de la collectivité et le soumet au Comité Technique Paritaire.
Salle polyvalente – tarif location cafetière
Le Conseil municipal fixe le tarif de location de la cafetière, lors d’une location de la salle polyvalente, à 5.00 €.
Changement arrêt de car
Le Conseil Municipal donne son accord à la convocation de la Commission des transports scolaires pour organiser le déplacement de l’arrêt de car situé place Jean Grosjean pour le réunir à l’arrêt Mairie/école.
Questions diverses
- Discussion sur l’éventualité de changer de Communauté de Communes pour rejoindre celle de Nogent-Sur-Seine.
- Demande au Conseil Général pour limiter la vitesse à 70 km/h entre Avant-les-Marcilly et Tremblay.
La séance est levée à 22 heures 45.