C.R. CONSEIL 15/04/11

                                                           Compte rendu du Conseil Municipal

                                                                                 d’Avant-les-Marcilly

                                                                                   Séance du 15 avril 2011

 L’an deux mille onze, le 15 avril à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué,

 s’est réuni en séance publique sous la Présidence de Mr Jean-Louis Marcilly.

  Etaient présents :

  Michel Dallé, Frédérique Van Goetsenhoven, Jean-Louis Marcilly, Philippe Masson, Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk,

  Absents excusés : Chantal Frou (a donné pouvoir Jean-Louis Marcilly),

 Christophe Van Goetsenhoven (a donné pouvoir à Frédérique Van Goetsenhoven)

  Absents : Laurent Godier, Richard Gramain

  Philippe Masson a été élu secrétaire de séance.

 Vote des quatre taxes directes locales

Le Conseil municipal vote les taux des quatre taxes directes locales pour 2011 :

- Habitation 18.65 %

- Foncière (bâti) 12.63 %

- Foncière (non bâti) 16.13 %

- CFE (cotisation foncière des entreprises) 18.30 %

  selon les nouvelles normes de calcul.

Réfection des voiries

L’état de certaines voiries situées sur le territoire de notre commune nous oblige à y faire des travaux d’aménagement.

Le Conseil municipal donne son accord au devis des Ets COLAS concernant :

- Rue de la Bastille (D54 dans la traversée de Tremblay)

- Rue des Clauseaux

Dit que les crédits sont ouverts au BP 2011 en section d’investissement sous l’opération n° 151 Voirie.

Sollicite une subvention au titre de la DETR, au Département ainsi qu’une subvention exceptionnelle auprès du Ministère de l’Intérieur.

Vote du Budget 2011

Le Conseil Municipal vote le Budget 2011 équilibré en dépenses et recettes :

- Section Fonctionnement 431 300.00 €

- Section Investissement 189 930.00 €

La séance est levée à 23 heures 00.