C.R 23 JANVIER 2014
Compte rendu du Conseil Municipal
d’Avant-les-Marcilly
Séance du 23 janvier 2014
L’an deux mille quatorze, le 23 janvier à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la Présidence de Mr Jean-Louis Marcilly.
Etaient présents :
Chantal Frou, Michel Dallé, Frédérique Van Goetsenhoven, Laurent Godier, Richard Gramain, Jean-Louis Marcilly, Philippe Masson, Jean-Baptiste Renard, Jean Sviatopolk, Christophe Van Goetsenhoven
Absents excusés :
Frédérique Van Goetsenhoven a été élue secrétaire de séance.
Elections
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Elections municipales : 23 et 30 mars - nouvelle procédure de candidature
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Elections au Parlement Européen : le 25 mai
Rythmes scolaires
Le Conseil Général a transmis le projet d’horaires de la desserte par le transport scolaire le mercredi à compter de la rentrée 2014/2015 :
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Dépose des enfants à 8 h 30
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Arrivée du car pour la reprise des enfants à 11 h 31
Extension de la décharge de Saint Aubin
Suite à la demande d’autorisation de poursuite d’exploitation et d’extension d’une installation de stockage
de déchets non dangereux sur le territoire de la commune de Saint-Aubin,
dossier déposé par la société SITA DECTRA, le Conseil municipal rend un avis favorable.
Contrat agent d’entretien communal
Le conseil municipal
Donne son accord pour la reconduction du contrat CUI-CAE de l’agent chargé de l’entretien communal
à raison de 30 heures hebdomadaires et d’une durée de 5 mois
pour la période du 1er mars 2014 jusqu’au 31 juillet 2014.
Autorise le maire à signer la convention et le contrat.
Dit que les crédits sont prévus au Budget 2014.
Matériel voirie
Le conseil municipal
Donne son accord pour l’achat d’une lame-neige pour un montant HT de 627.71.00 € soit 753.25 € TTC
selon le devis de Ets MCA à Trainel.
Dit que les crédits sont prévus au Budget 2014 en section d’investissement
sous l’opération n°177 Matériel voirie pour un montant de 800.00 €.
Questions diverses
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4 nouvelles éoliennes sur le territoire de Fontaine-Macon
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Le nouveau découpage cantonal proposé par le Conseil Général nous convient. Nous entrerons, comme nous le souhaitons depuis plusieurs années, dans le canton de Nogent-sur-Seine à la condition que la Communauté de Communes suive.
La séance est levée à 21 heures 40.